NOTICE LEGALE DU SITE
Le présent
site est la propriété de la société BUROMEDIA,
société anonyme (SA) au capital de 100.000 €, inscrite
au registre du commerce et des sociétés de Versailles,
sous le numéro RCS Versailles B 383 787 405, dont le siège
social est situé au 57, boulevard de la République-
78400 Chatou.
Le Directeur de la publication du site est Monsieur Philippe Pellassy,
en sa qualité de Président Directeur Général
de la société BUROMEDIA.
Ce site est en conformité avec les dispositions de la loi du
6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux
libertés.
Le traitement
automatisé de données nominatives réalisé
à partir du site Web de la société BUREAU MODERNE
a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission
Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).
Les marques BUREAU MODERNE et BUROMEDIA sont des marques protégées.
Toute reproduction
totale ou partielle de la marque BUREAU MODERNE ou de la marque BUROMEDIA,
sans l'autorisation préalable et expresse de la société
BUROMEDIA est donc prohibée. Tous les noms de produits ou de
sociétés mentionnés dans le présent site
sont les marques de leurs titulaires respectifs.
Enfin, les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent
site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau
Internet ne sauraient engager la responsabilité de la société
BUROMEDIA.
Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place
un hyperlien en direction de ce site, sans l'autorisation expresse et
préalable de la société BUROMEDIA.
|